Urbanex
01 / Résumé

Construire une nouvelle cage d'escalier et réaliser des travaux annexes (réintroduction du PU octroyé le 29/06/2021 périmé suite au non commencement des travaux)

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

30 documents · 208 pages · archivés le 06/01/2026

10 plans · 6 annexes 1 · 4 photos · 2 notes explicatives · 2 PEB · 2 formulaires SIAMU · 2 fiches SIAMU · 2 statistiques INS10 plans · 6 annexes 1 · 4 photos · 2 notes explicatives · 2 PEB · 2 formulaires SIAMU · 2 fiches SIAMU · 2 statistiques INS

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IEJ ESCALIER ANNEXE1_Annexe I anonymisée_Enquête publique - 03-11-2025 19h24.pdf

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IEJ ESCALIER bâtiment concerné_Cadre7_superficies.pdf

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IEJ ESCALIER bâtiment concerné_Cadre9_Caractéristiques.pdf

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IEJ ESCALIER plans synthese A3.pdf

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IEJ ESCALIER axonométries.pdf

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IEJ ESCALIER plan implantation et localisation.pdf

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IEJ ESCALIER plan réalisation.pdf

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IEJ ESCALIER plans SIAMU.pdf

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IEJ ESCALIER photos hall intérieur.pdf

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2 p. · 676,1 Ko

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IEJ ESCALIER Rapport PEB.pdf

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IEJ ESCALIER FORMULAIRE-SIAMU.pdf

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IEJ ESCALIER FICHE DESCRIPTIVE - SIAMU.pdf

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5 p. · 284,6 Ko

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IEJ ESCALIER formulaire statistique.pdf

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7 p. · 849,7 Ko

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée03/11/2025
  2. Demande reçue03/11/2025
  3. Accusé de réception complet, 38 joursaprès l'étape précédente11/12/2025

  4. Enquête publique (15 jours)

    Début
    05/01/2026
    Fin
    19/01/2026
  5. Commission de concertation, 54 joursaprès l'étape précédente03/02/2026
  6. Avis SIAMU, 15 joursaprès l'étape précédente18/02/2026

  7. Suspension : Projet modifié (29 jours)

    Début
    25/03/2026
    Fin
    23/04/2026
  8. Projet modifié - AR complet, 64 joursaprès l'étape précédente23/04/2026
  9. Décision notifiée, 33 joursaprès l'étape précédente26/05/2026
  10. Validité du permis26/05/2029
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 03/02/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 1 à 2 · PDF, 2 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

—

05 / Superficies

Superficies

Registre régional

AffectationExistantProjetéDifférence
Équipements10 673 m²10 786 m²+113 m²

Formulaire de demande

Plancher hors solexistant 1 188 m², projeté 1 301 m²

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

07 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Collège communal

  • Commission de concertation

  • SIAMU

Formulaire de demande

Terrain
3 916 m²

Informations du dossier

Référence communale
12593
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources