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01 / Résumé

Transformation d'une ancienne chapelle inventoriée en salle polyvalente communale

Le projet transforme l'ancienne chapelle désacralisée d'un ensemble hospitalier en salle polyvalente pour événements et réunions d'associations de quartier, au sein d'un futur pôle administratif communal. La sacristie, en mauvais état, serait démolie et remplacée par un nouveau foyer d'accueil vitré côté nord-ouest. À l'intérieur, une nouvelle « boîte » vitrée divisible en trois parties serait créée au rez-de-chaussée, avec un étage au-dessus, et les murs seraient isolés par l'intérieur. Une trémie d'ascenseur, un escalier et un monte-personne assureraient l'accessibilité PMR entre les niveaux.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

8 documents · 64 pages · archivés le 16/05/2024

5 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo5 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

Note explicative PU Finale.pdf

, texte sélectionnable,

18 p. · 2,7 Mo

verrouillé, 20,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

ANNEXE1_Formulaire annexe 1 PU.pdf

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22 p. · 89,0 Ko

verrouillé, 20,00 €

1-4 PU Chapelle_projet_PU mode SITEX-A0 Plans.pdf

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1 p. · 1,1 Mo

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2-4 PU Chapelle_projet_PU mode SITEX-A0 Façades et coupes.pdf

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1 p. · 477,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

3-4 PU Chapelle_projet_PU mode PRO-A0 Plans.pdf

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1 p. · 4,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

4-4 PU Chapelle_projet_PU mode PRO-A0 Façades et coupes.pdf

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1 p. · 5,4 Mo

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Images_3D A3 PU_.pdf

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7 p. · 6,8 Mo

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Photos

Document photos Chapelle.pdf

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13 p. · 7,3 Mo

verrouillé, 20,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée05/03/2024
  2. Demande reçue05/03/2024
  3. Accusé de réception complet, 36 joursaprès l'étape précédente10/04/2024
  4. Enquête publique (15 jours)

    Début
    15/05/2024
    Fin
    29/05/2024
  5. Commission de concertation, 62 joursaprès l'étape précédente11/06/2024
  6. Avis SIAMU, 21 joursaprès l'étape précédente02/07/2024
  7. Suspension : Projet modifié (117 jours)

    Début
    04/07/2024
    Fin
    29/10/2024
  8. Projet modifié - AR complet, 119 joursaprès l'étape précédente29/10/2024
  9. Décision notifiée, 1 jouraprès l'étape précédente30/10/2024
  10. Validité du permis30/10/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 11/06/2024

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 10 à 12 · PDF, 3 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Équipements246 m²400 m²+154 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Rénover complétement la chapelle aux Jardins de la Chasse en changeant la chapelle en espace polyvalents pour y accueillir des asbl, démolir la sacristie, créer un espace foyer et aménager les abords.

Instances d'avis

  • AccessAndGo

  • Collège communal

  • Commission de concertation

  • SIAMU

Formulaire de demande

Logements
existant 0, projeté 0
Terrain
7 250 m²

10 pièces déclarées ; non retrouvée parmi les documents publiés pendant l'enquête : Proposition PEB.

Informations du dossier

Référence communale
12065
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Textes rédigés par l'IA