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01 / Résumé

Ajout d'un volume de chambre et aménagement des combles d'une villa

Le projet ajoute un volume discret sur la toiture du garage d'une villa de 1958 à toiture à double versant, pour une chambre avec salle de bain attenante, en ossature bois légère, avec une toiture partiellement plate accessible en terrasse et un bardage en bois brûlé shou-sugi-ban. Les combles seront aménagés en espace de vie ouvert avec fenêtres de toiture, une baie en pignon, une lucarne et la réisolation de la toiture. Des interventions ponctuelles restituent, selon la note, une porte d'entrée secondaire en façade Nord et ajustent les divisions de la porte-fenêtre de la chambre parentale conformément à la situation de droit.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

12 documents · 55 pages · archivés le 11/09/2026

7 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 statistique INS · 1 titre de propriété7 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 statistique INS · 1 titre de propriété

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

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Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

26-07 Vert Chasseur_Note explicative anonymisée.pdf

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2 p. · 769,7 Ko

verrouillé, 11,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

26-07 Vert Chasseur_Annexe 1anonymisée_Enquête publique-20260706T153202.pdf

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24 p. · 100,9 Ko

verrouillé, 20,00 €

26-07 Vert Chasseur_ Plan anonymisée_001.pdf

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1 p. · 1,5 Mo

verrouillé, 10,00 €

26-07 Vert Chasseur_ Plan anonymisée_002.pdf

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1 p. · 29,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

26-07 Vert Chasseur_ Plan anonymisée_003.pdf

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1 p. · 11,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

26-07 Vert Chasseur_ Plan anonymisée_004.pdf

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1 p. · 978,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

26-07 Vert Chasseur_ Plan anonymisée_005.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 559,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

26-07 Vert Chasseur_ Plan anonymisée_006.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 926,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

26-07 Vert Chasseur_Dossier de synthèse A3 anonymisée.pdf

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7 p. · 7,8 Mo

verrouillé, 16,00 €

Photos

26-07 Vert Chasseur_Reportage photographique anonymisée.pdf

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6 p. · 2,2 Mo

verrouillé, 15,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

26-07 Vert Chasseur_Formulaire Statistiques Module I anonymisée.pdf

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7 p. · 580,1 Ko

verrouillé, 16,00 €

Titre de propriété

26-07 Vert Chasseur_Note patrimoniale anonymisée.pdf

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3 p. · 3,1 Mo

verrouillé, 12,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

Selon le registre régional, procédure suspendue (Projet modifié).

  1. Demande envoyée29/05/2026
  2. Demande reçue29/05/2026
  3. Accusé de réception incomplet, 32 joursaprès l'étape précédente30/06/2026
  4. Informations complémentaires, 6 joursaprès l'étape précédente06/07/2026
  5. Accusé de réception complet, 39 joursaprès l'étape précédente14/08/2026

  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    10/09/2026
    Fin
    24/09/2026
  7. Commission de concertation, 53 joursaprès l'étape précédente06/10/2026

  8. Suspension : Projet modifié

    Début
    14/10/2026
    Fin
    —
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 06/10/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 17 à 19 · PDF, 3 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

PPAS

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement492 m²520 m²+28 m²

Plancher hors solexistant 492 m², projeté 521 m²

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Combler la dent creuse au-dessus du garage existant par la construction d'un volume d'un étage, installer une terrasse sur le toit de ce nouveau volume, isoler le mur ouest par l'extérieur, aménager le niveau sous toiture en pièces habitables, percer une trémie d'escalier afin de desservir ce niveau et installer des fenêtres de toit dans les versants Est et Nord de la toiture

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Commune

    Motif : - Cellule Patrimoine Historique

  • CRMS

    Motif : - COBAT art. 237 : zone de protection d'un bien classé

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Terrain
437 m²

10 pièces déclarées ; non retrouvée parmi les documents publiés pendant l'enquête : Proposition PEB.

Informations du dossier

Référence communale
C490/2026
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUPPAS

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA