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01 / Résumé
Réaménager le 6e étage : réduire la superficie plancher de 2 suites pour créer un espace bar accessoire à l'hôtel et dédier la terrasse au bar ; et construire une passerelle d'issue de secours en façade arrière
Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.
02 / DocumentsGroupés par contenu
Documents de l'enquête publique
12 documents · 32 pages · archivés le 16/10/2026
Dossier complet
au plus 150 € par dossier
ou à l'unité dès 10 €
Y compris les documents archivés plus tard.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande envoyée21/05/2026
- Demande reçue21/05/2026
- Accusé de réception incomplet25/06/2026
- Informations complémentaires28/08/2026
- Accusé de réception complet05/10/2026
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 15/10/2026
- Fin
- 29/10/2026
- Avis SIAMU06/11/2026
- Commission de concertation10/11/2026
03 / Avis
Avis de la commission de concertation
Séance du 10/11/2026 à l'ordre du jour — avis à venir
04 / Formulaire
Formulaire de demande
Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.
Superficies
Aucune superficie renseignée
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
06 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Commission de concertation
Fonctionnaire délégué
SIAMU
06 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- D463/2026
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Application - MyPermit (urbanisme)
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional