Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Diviser une maison unifamiliale avec des écuries à l'arrière en 3 logements (2 app. 2ch. et 1 duplex 3 ch.) avec l'aménagement d'un bureau accessoire au rez-de-chaussée, créer un jardin intérieur, rehausser le bâtiment d'un niveau sous combles munie d'une toiture à versants, créer une terrasse aux 1er et 3ème étages et remplacer les châssis de la façade avant par des châssis en PVC
Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.
02 / DocumentsGroupés par contenu
Documents de l'enquête publique
6 documents · 6 pages · archivés le 21/08/2026
Dossier complet
au plus 150 € par dossier
ou à l'unité dès 10 €
Y compris les documents archivés plus tard.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
Selon le registre régional, procédure suspendue (Projet modifié).
- Demande envoyée30/03/2026
- Demande reçue30/03/2026
- Accusé de réception incomplet08/05/2026
- Informations complémentaires26/05/2026
- Accusé de réception complet06/07/2026
- Avis SIAMU31/07/2026
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 20/08/2026
- Fin
- 03/09/2026
- Commission de concertation15/09/2026
Suspension : Projet modifié
- Début
- 13/10/2026
- Fin
- —
03 / Avis
Avis de la commission de concertation
Séance du 15/09/2026
Extrait du procès-verbal de la séance, pages 1 à 4 · PDF, 4 pages
04 / Formulaire
Formulaire de demande
Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence |
|---|---|---|---|
| Logement | 395 m² | 605 m² | +210 m² |
| Bureau | — | 34 m² | — |
| Commerce | 213 m² | — | — |
| Total | 608 m² | 639 m² | +31 m² |
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
06 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Commission de concertation
Commune
Motif : - Cellule Patrimoine Historique
Fonctionnaire délégué
SIAMU
06 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- A291/2026
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Application - MyPermit (urbanisme)
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional
Documents de l'enquête publique