Urbanex
01 / Résumé

Diviser une maison unifamiliale avec des écuries à l'arrière en 3 logements (2 app. 2ch. et 1 duplex 3 ch.) avec l'aménagement d'un bureau accessoire au rez-⁠de-⁠chaussée, créer un jardin intérieur, rehausser le bâtiment d'un niveau sous combles munie d'une toiture à versants, créer une terrasse aux 1er et 3ème étages et remplacer les châssis de la façade avant par des châssis en PVC

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

6 documents · 6 pages · archivés le 21/08/2026

6 non classés6 non classés

Dossier complet

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

Selon le registre régional, procédure suspendue (Projet modifié).

  1. Demande envoyée30/03/2026
  2. Demande reçue30/03/2026
  3. Accusé de réception incomplet, 39 joursaprès l'étape précédente08/05/2026
  4. Informations complémentaires, 18 joursaprès l'étape précédente26/05/2026
  5. Accusé de réception complet, 41 joursaprès l'étape précédente06/07/2026
  6. Avis SIAMU, 25 joursaprès l'étape précédente31/07/2026
  7. Enquête publique (15 jours)

    Début
    20/08/2026
    Fin
    03/09/2026
  8. Commission de concertation, 46 joursaprès l'étape précédente15/09/2026
  9. Suspension : Projet modifié

    Début
    13/10/2026
    Fin
    —
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 15/09/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 1 à 4 · PDF, 4 pages

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04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement395 m²605 m²+210 m²
Bureau—34 m²—
Commerce213 m²——
Total608 m²639 m²+31 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Commune

    Motif : - Cellule Patrimoine Historique

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Informations du dossier

Référence communale
A291/2026
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources