Urbanex
01 / Résumé

Changer l'utilisation du commerce (press center) au rez-⁠de-⁠chaussée en commerce avec possibilité de consommer sur place boissons et nourriture (ouvert au-⁠delà de 20h), modifier les châssis de la devanture commerciale, placer une marquise et un conduit d'évacuation en toiture

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

8 documents · 59 pages · archivés le 28/08/2026

2 plans · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 statistique INS · 3 non classés2 plans · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 statistique INS · 3 non classés

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

20260824_UBAA1381__ANNEXE1_Annexe I anonymisée_.pdf

, texte sélectionnable,

22 p. · 90,9 Ko

verrouillé, 20,00 €

20260805_UBAA1381_PLANS_V6_A3.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 58,6 Mo

verrouillé, 13,00 €

20260805_UBAA1381_PLANS_V6.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 10,8 Mo

verrouillé, 13,00 €

20250924_UBAA1381_fiche technique hotte.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 347,2 Ko

verrouillé, 13,00 €

20260127_UBAA1381_derogation absence volet roulant.pdf

, document scanné,

1 p. · 2,0 Mo

verrouillé, 10,00 €

20260617_UBAA1381_annexe 4.pdf

, texte sélectionnable,

9 p. · 2,2 Mo

verrouillé, 18,00 €

Photos

20251028_UBAA1381_05_PU_ Photos.pdf

, texte sélectionnable,

8 p. · 47,7 Mo

verrouillé, 17,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

20251028_UBAA1381_formulaire statistique.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 527,7 Ko

verrouillé, 16,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

Selon le registre régional, procédure suspendue (Projet modifié).

  1. Demande envoyée07/11/2025
  2. Demande reçue07/11/2025
  3. Accusé de réception incomplet, 42 joursaprès l'étape précédente19/12/2025
  4. Informations complémentaires, 181 joursaprès l'étape précédente18/06/2026
  5. Accusé de réception complet, 36 joursaprès l'étape précédente24/07/2026

  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    27/08/2026
    Fin
    10/09/2026
  7. Avis SIAMU, 42 joursaprès l'étape précédente04/09/2026
  8. Commission de concertation, 19 joursaprès l'étape précédente23/09/2026

  9. Suspension : Projet modifié

    Début
    26/10/2026
    Fin
    —
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 23/09/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 20 à 23 · PDF, 4 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Commerce150 m²0 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

07 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Bruxelles Mobilité

    Motif : Direction Gestion et Entretien des Voiries

  • Commission de concertation

  • Commune

    Motif : - Commerce

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Formulaire de demande

Terrain
551 m²

9 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
A1006/2025
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUPPAS

Particularités—

Actes et travaux

Changement de destination ou d'utilisation

Sources