Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Transformer une maison unifamiliale, construire une terrasse au rez-de-chaussée et aménager une terrasse au 5ème étage en façade arrière, isoler la façade arrière et apporter des transformations intérieures structurelles
Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.
02 / DocumentsGroupés par contenu
Documents de l'enquête publique
25 documents · 85 pages · archivés le 20/03/2026
Dossier complet
somme 308 €, plafonnée à 150 €
ou à l'unité dès 10 €
Y compris les documents archivés plus tard.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
Selon le registre régional, procédure suspendue (Projet modifié).
- Demande envoyée01/11/2025
- Demande reçue01/11/2025
- Accusé de réception incomplet10/12/2025
- Informations complémentaires20/01/2026
- Accusé de réception complet04/03/2026
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 19/03/2026
- Fin
- 02/04/2026
- Commission de concertation14/04/2026
Suspension : Projet modifié
- Début
- 11/05/2026
- Fin
- —
03 / Avis
Avis de la commission de concertation
Commission de concertation du 14/04/2026 — avis non disponible
04 / Formulaire
Formulaire de demande
Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence |
|---|---|---|---|
| Logement | 565,0 m² | 569,1 m² | +4,2 m² |
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
06 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Commission de concertation
Commune
Motif : - Cellule Patrimoine Historique
Fonctionnaire délégué
06 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- R979/2025
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Application - MyPermit (urbanisme)
- Version
- 1
- Langue
- Néerlandais
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional