Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
D'une part, réaliser une extension au niveau de l'entresol en façade arrière d'une maison de maître - maison unifamiliale et effectuer des travaux structurels (régularisation) ; et d'autre part, remplacer les châssis en façade avant par des châssis en bois
Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.
- Bureau d'architecture : SOLIDESCO
02 / DocumentsGroupés par contenu
Documents de l'enquête publique
8 documents · 9 pages · archivés le 12/06/2026
Dossier complet
au plus 150 € par dossier
ou à l'unité dès 10 €
Y compris les documents archivés plus tard.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande envoyée30/08/2024
- Demande reçue30/08/2024
- Accusé de réception incomplet14/10/2024
- Informations complémentaires23/04/2026
- Accusé de réception complet08/06/2026
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 11/06/2026
- Fin
- 25/06/2026
- Commission de concertation07/07/2026
- Décision notifiée07/09/2026
03 / Avis
Avis de la commission de concertation
Séance du 07/07/2026
Extrait du procès-verbal de la séance, pages 45 à 48 · PDF, 4 pages
04 / Formulaire
Formulaire de demande
Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence |
|---|---|---|---|
| Logement | 343,5 m² | 392,7 m² | +49,1 m² |
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
06 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Commission de concertation
Fonctionnaire délégué
SIAMU
Recours
- Dossier de recours
- 04/GOU_PU/2048410
Dossier introduit auprès du Gouvernement pour ce bien (correspondance par adresse).
06 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- S860/2024
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Application - MyPermit (urbanisme)
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional
Documents de l'enquête publique