Urbanex
01 / Résumé

D'une part, réaliser une extension au niveau de l'entresol en façade arrière d'une maison de maître - maison unifamiliale et effectuer des travaux structurels (régularisation) ; et d'autre part, remplacer les châssis en façade avant par des châssis en bois

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

8 documents · 9 pages · archivés le 12/06/2026

7 plans · 1 photo7 plans · 1 photo

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

001 - Plan de localisation et d'implantation.pdf

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1 p. · 1,0 Mo

verrouillé, 10,00 €

002 - Situation de droit - Plans.pdf

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1 p. · 620,5 Ko

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003 - Situation de droit - Plans, Coupe, Façade.pdf

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1 p. · 1,2 Mo

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004 - Situation existante - Plans.pdf

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1 p. · 523,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

005 - Situation existante - Plans, Coupe, Façade.pdf

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1 p. · 2,0 Mo

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006 - Situation projetée - Plans.pdf

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1 p. · 424,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

007 - Situation projetée- Plans, Coupe, Façade.pdf

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1 p. · 2,0 Mo

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Photos

Reportage photographique extérieur.pdf

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2 p. · 23,1 Mo

verrouillé, 11,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée30/08/2024
  2. Demande reçue30/08/2024
  3. Accusé de réception incomplet, 45 joursaprès l'étape précédente14/10/2024
  4. Informations complémentaires, 556 joursaprès l'étape précédente23/04/2026
  5. Accusé de réception complet, 46 joursaprès l'étape précédente08/06/2026
  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    11/06/2026
    Fin
    25/06/2026
  7. Commission de concertation, 29 joursaprès l'étape précédente07/07/2026
  8. Décision notifiée, 62 joursaprès l'étape précédente07/09/2026
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 07/07/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 45 à 48 · PDF, 4 pages

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04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement343,5 m²392,7 m²+49,1 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Recours

Dossier de recours
04/GOU_PU/2048410

Dossier introduit auprès du Gouvernement pour ce bien (correspondance par adresse).

Informations du dossier

Référence communale
S860/2024
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources