Urbanex
01 / Résumé

Apporter des transformations à la façade arrière et au pignon latéral gauche d'un immeuble à appartements de 11 étages sur rez-⁠de-⁠chaussée par la pose d'un isolant extérieur recouvert d'un enduit de ton clair

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

10 documents · 47 pages · archivés le 29/03/2024

3 plans · 1 note explicative · 1 photo · 5 non classés3 plans · 1 note explicative · 1 photo · 5 non classés

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

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Note explicative

2023.08.10_2551_Note explicativeANON.pdf

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5 p. · 3,0 Mo

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2023.08.10_2551_PU-A0 - ImplantationANON.pdf

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1 p. · 4,1 Mo

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2023.08.10_2551_PU-A0 - Situation existanteANON.pdf

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1 p. · 690,1 Ko

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2023.08.10_2551_PU-A0 - Situation projetéeANON.pdf

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1 p. · 1,5 Mo

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2023.08.10_2551_FICHE DESCRIPTIVE - A joindre...mulaire de demande d_avisANON.pdf

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5 p. · 618,8 Ko

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2023.08.10_2551_FORMULAIRE - A joindre aux demandes de certificat et de permisANON.pdf

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2023.08.10_2551_Formulaire PUANON.pdf

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12 p. · 843,0 Ko

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2023.08.10_2551_PU-A3ANON.pdf

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6 p. · 639,4 Ko

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2023.08.10_2551_StatistiquesANON.pdf

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1 p. · 656,3 Ko

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Photos

2023.08.10_2551_reportage photoANON.pdf

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9 p. · 9,3 Mo

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue29/09/2023
  2. Accusé de réception incomplet, 42 joursaprès l'étape précédente10/11/2023
  3. Informations complémentaires, 11 joursaprès l'étape précédente21/11/2023
  4. Avis SIAMU, 114 joursaprès l'étape précédente14/03/2024
  5. Accusé de réception complet, 5 joursaprès l'étape précédente19/03/2024

  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    28/03/2024
    Fin
    11/04/2024
  7. Commission de concertation, 35 joursaprès l'étape précédente23/04/2024
  8. Décision notifiée, 34 joursaprès l'étape précédente27/05/2024

  9. Travaux

    Début
    17/11/2025
    Fin
    —
  10. Validité du permis24/05/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 23/04/2024 — avis non disponible

04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

Aucune superficie renseignée

05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Informations du dossier

Référence communale
M898/2023
Référence mixte
—
Type de dépôt
Courrier - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources