Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Supprimer le local velo au rez-de-chaussée, ajouter un auvent dans la zone de cours et jardin, et utiliser la zone de cours et jardin pour le parking de vélos
02 / Documents
Documents de l'enquête publique
Enquête publique
Les documents de cette enquête ne sont pas disponibles.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande reçue06/09/2023
- Accusé de réception incomplet20/10/2023
03 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
04 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Commission de concertation
Fonctionnaire délégué
SIAMU
04 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- B828/2023
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Courrier - Papier
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- —
- Étude d'incidences
- —
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional