Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Placer 1 enseigne perpendiculaire "Celio"
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande reçue20/06/2023
- Accusé de réception complet02/10/2023
- Décision notifiée18/10/2023
- Validité du permis18/10/2026
02 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
03 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Aucune instance consultée
03 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- N589/2023
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Courrier - Papier
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- —
- Étude d'incidences
- —
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional