Urbanex
01 / Résumé

Construire un immeuble de logements (5 unités) avec un rez-⁠de-⁠chaussée commercial (snack) lié à un coworking au 1er étage

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

8 documents · 33 pages · version 1 du dossier · archivés le 17/11/2023

2 plans · 1 annexe 1 · 5 non classés2 plans · 1 annexe 1 · 5 non classés

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

DE PASCALE 70 - ANNEXE 1.pdf

, texte sélectionnable,

12 p. · 518,9 Ko

verrouillé, 20,00 €

DE PASCALE 70 - PLAN A0.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 8,3 Mo

verrouillé, 11,00 €

DE PASCALE 70 - PLAN implantation.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1 011,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

DE PASCALE 70 - NOTE.pdf

, texte sélectionnable,

6 p. · 868,0 Ko

verrouillé, 15,00 €

DE PASCALE 70 - SD.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 1,6 Mo

verrouillé, 16,00 €

DE PASCALE 70 - SURFACES ECLAIRANTES.pdf

, document scanné,

2 p. · 135,9 Ko

verrouillé, 11,00 €

DE PASCALE 70 - VOLET.pdf

, document scanné,

1 p. · 351,6 Ko

verrouillé, 10,00 €

SURFACES ECLAIRANTES.pdf

, document scanné,

2 p. · 135,8 Ko

verrouillé, 11,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande reçue08/06/2023

  2. Enquête publique (15 jours)

    Début
    16/11/2023
    Fin
    30/11/2023
  3. Projet modifié - AR complet, 342 joursaprès l'étape précédente15/05/2024
  4. Avis SIAMU, 42 joursaprès l'étape précédente26/06/2024
  5. Décision notifiée, 15 joursaprès l'étape précédente11/07/2024
  6. Validité du permis11/07/2027
03 / Dérogations

Dérogations

RRU

PPAS

04 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement—534,8 m²—
Commerce—175,2 m²—
Total · plancher hors sol—709,9 m²—
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • SIAMU

Formulaire de demande

Logements
existant 0, projeté 6
Places vélos
existant non renseigné, projeté 12
Terrain
105 m²

9 pièces déclarées ; non retrouvée parmi les documents publiés pendant l'enquête : Proposition PEB.

Informations du dossier

Référence communale
P548/2023
Numéro
1943576
Référence mixte
—
Type de dépôt
Courrier - Papier
Version
2
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUPPAS

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Documents de l'enquête publique