Urbanex
01 / Résumé

Réunir deux unités de logements dans un immeuble à appartement et étendre le sous-⁠sol

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

21 documents · 21 pages · version 1 du dossier · archivés le 24/11/2023

16 plans · 5 non classés16 plans · 5 non classés

Dossier complet

somme 210 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

PUA0.1 Implantation,Localisation,-1Sous-sol.pdf

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1 p. · 12,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

PUA3.1 Plan de localisation et situation.pdf

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1 p. · 3,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

PUA3.2 Plan d'implantation - Situation existante & Situation projetée.pdf

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1 p. · 4,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

PUA3.3 -1 Soul sol - situation existante.pdf

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1 p. · 4,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

PUA3.4 -1 Soul sol - situation projetée.pdf

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1 p. · 4,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

PUA3.5 Rez-de-chaussée - Situation existante.pdf

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1 p. · 4,5 Mo

verrouillé, 10,00 €

PUA3.6 Rez-de-chaussée - Situation projetée.pdf

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1 p. · 4,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

PUA3.7 1er étage -situation existante.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 4,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

PUA3.8 1er étage -situation projetée.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 4,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

PUA3.9 2éme étage - situation existant.pdf

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1 p. · 4,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

PUA0.2 permis 2.pdf

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1 p. · 5,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

PUA0.3 permis 3.pdf

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1 p. · 4,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

PUA0.4 permis 4.pdf

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1 p. · 4,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

PUA0.5 permis 5.pdf

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1 p. · 751,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

PUA0.6 permis 6.pdf

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1 p. · 964,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande reçue28/02/2023

  2. Enquête publique (15 jours)

    Début
    23/11/2023
    Fin
    07/12/2023
  3. Projet modifié - AR complet, 479 joursaprès l'étape précédente21/06/2024
  4. Avis SIAMU, 17 joursaprès l'étape précédente08/07/2024
  5. Décision notifiée, 53 joursaprès l'étape précédente30/08/2024
  6. Validité du permis29/08/2027
03 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

Aucune superficie renseignée

04 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

05 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • SIAMU

Informations du dossier

Référence communale
L204/2023
Numéro
1948138
Référence mixte
—
Type de dépôt
Courrier - Papier
Version
3
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources