Urbanex
01 / Résumé

Transformation des étages en un appartement de 4 chambres, rehausse et façades

Le projet vise à revenir à l'affectation de droit de trois logements en conservant les deux studios du rez-de-chaussée et en transformant complètement les étages en un appartement de 4 chambres. Les constructions disparates à l'arrière sont supprimées et le bâtiment est rehaussé pour s'aligner sur le gabarit du voisin de gauche, avec une façade enduite sur isolant, des châssis en PVC et une lucarne en zinc. Trois dérogations sont demandées : éclairement naturel du séjour et de la chambre 1 du triplex, et rehausse du gabarit de toiture due aux garde-corps.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

16 documents · 60 pages · archivés le 08/09/2023

6 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 annexe 2 · 1 titre de propriété · 1 non classé6 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 annexe 2 · 1 titre de propriété · 1 non classé

Dossier complet

somme 203 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

A2534:2022_Ch.Anvers 412_Note explicative.pdf

, texte sélectionnable,

3 p. · 34,9 Ko

verrouillé, 12,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

A2534:2022_Ch.Anvers 412_Annexe 1 PU.pdf

, texte sélectionnable,

12 p. · 630,5 Ko

verrouillé, 20,00 €

A2534:2022_Ch.Anvers 412_2_SE droit_compressed.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 5,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

A2534:2022_Ch.Anvers 412_3_SE fait_plans-v2.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 370,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

A2534:2022_Ch.Anvers 412_4_SE fait_coupe+elev-v2.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 157,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

A2534:2022_Ch.Anvers 412_5_SP_plans-v2.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 758,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

A2534:2022_Ch.Anvers 412_6_SP_coupe+elev-v2.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 286,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

A2534:2022_Ch.Anvers 412_synthèse.pdf

, texte sélectionnable,

6 p. · 8,2 Mo

verrouillé, 15,00 €

Photos

A2534:2022_Ch.Anvers 412_photos_compressed.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 784,7 Ko

verrouillé, 13,00 €

PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

A2534:2022_Ch.Anvers 412_PEB.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 111,1 Ko

verrouillé, 13,00 €

SIAMU

Formulaire SIAMU (service incendie)

A2534:2022_Ch.Anvers 412_SIAMU_formulaire.pdf

, texte sélectionnable,

6 p. · 321,3 Ko

verrouillé, 15,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

A2534:2022_Ch.Anvers 412_SIAMU_fiche descriptive.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 306,7 Ko

verrouillé, 14,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

A2534:2022_Ch. Anvers 412_INS.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 639,0 Ko

verrouillé, 16,00 €

Annexe 2

Avertissement aux copropriétaires (annexe II)

A2534:2022_Ch.Anvers 412_Annexes 2.pdf

, document scanné,

6 p. · 2,0 Mo

verrouillé, 15,00 €

Titre de propriété

A2534:2022_Ch.Anvers 412_titre de propriété_OK.pdf

, document scanné,

1 p. · 317,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

Non classé

A2534:2022_Ch.Anvers 412_1_IMPL_compressed.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 744,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande reçue03/10/2022

  2. Enquête publique (15 jours)

    Début
    07/09/2023
    Fin
    21/09/2023
  3. Avis SIAMU, 343 joursaprès l'étape précédente11/09/2023
  4. Commission de concertation, 29 joursaprès l'étape précédente10/10/2023

  5. Suspension : Projet modifié (46 jours)

    Début
    12/10/2023
    Fin
    27/11/2023
  6. Projet modifié - AR complet, 48 joursaprès l'étape précédente27/11/2023
  7. Décision notifiée, 17 joursaprès l'étape précédente14/12/2023

  8. Travaux

    Début
    18/09/2024
    Fin
    —
  9. Validité du permis13/12/2026
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 10/10/2023 — avis non disponible

04 / Dérogations

Dérogations

RRU

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement233,3 m²273,0 m²+39,7 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
D'une part, rehausser l'immeuble (Chaussée d'Anvers) afin de créer un appartement de 4 chambres aux étages, d'autres part, démolir des annexes arrières et aménager une terrasse, et enfin construire un nouveau volume (allée Verte) afin de créer un appartement 1 chambre en duplex

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Commune

    Motif : - Plan (alignement)

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Formulaire de demande

Logements
existant 3, projeté 3
Places vélos
existant 3, projeté 7
Terrain
114,6 m²

9 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
A2534/2022
Numéro
1911624
Référence mixte
—
Type de dépôt
Courrier - Papier
Version
2
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUPADRèglement communal

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA