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01 / Résumé

Création d'un centre d'art contemporain adjacent à la villa Empain

Le projet prévoit un centre d'art contemporain comprenant des espaces d'exposition et un auditoire d'environ 140 places, implanté à l'arrière de la parcelle, côté avenue Victoria. La villa Bernheim et sa dépendance sont conservées en l'état, mais leur affectation de logement est modifiée en équipement d'intérêt collectif, les fonctions de logement et de bureau devenant accessoires. La note indique une surface de fonction d'intérêt collectif inférieure à 1000 m² et une implantation au-delà de la zone tampon de 30 m du Bois de la Cambre.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

30 documents · 224 pages · archivés le 20/06/2024

15 plans · 5 photos · 3 notes explicatives · 1 annexe 1 · 1 rapport d'incidences · 5 non classés15 plans · 5 photos · 3 notes explicatives · 1 annexe 1 · 1 rapport d'incidences · 5 non classés

Dossier complet

somme 345 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note descriptive des eaux pluviales.pdf

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4 p. · 954,5 Ko

verrouillé, 13,00 €

Note explicative patrimoine.pdf

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3 p. · 590,9 Ko

verrouillé, 12,00 €

note explicative.pdf

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11 p. · 887,3 Ko

verrouillé, 20,00 €

8.2.1 Implantation existante.pdf

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1 p. · 2,7 Mo

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8.2.2 Implantation projetée.pdf

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1 p. · 2,5 Mo

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8.2.3 Coupes d'implantation - sitex.pdf

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1 p. · 805,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

8.2.4 Coupes d'implantation - pro.pdf

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1 p. · 556,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

8.2.5 Rez de chaussée.pdf

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1 p. · 3,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

8.2.6 Sous-sol.pdf

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1 p. · 942,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

8.2.7 Toiture.pdf

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1 p. · 831,2 Ko

verrouillé, 10,00 €

8.2.8 Façades.pdf

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1 p. · 600,6 Ko

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8.2.9 Façades.pdf

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1 p. · 804,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

8.2.10 Coupes.pdf

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1 p. · 689,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

8.1.1 Reportage photo - Localisation.pdf

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1 p. · 1,7 Mo

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8.1.2 Reportage photo.pdf

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1 p. · 12,2 Mo

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8.1.3 Reportage photo.pdf

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1 p. · 3,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

8.1.4 Reportage photo.pdf

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1 p. · 2,8 Mo

verrouillé, 10,00 €

8.1.5 Reportage photo.pdf

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1 p. · 1,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

8.3.1 Images.pdf

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1 p. · 4,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

8.3.2 Images.pdf

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1 p. · 3,5 Mo

verrouillé, 10,00 €

8.3.3 Images.pdf

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1 p. · 3,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

8.3.4 Images.pdf

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1 p. · 3,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

AUTRE_Annexe-tableaux de surface.pdf

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14 p. · 1,1 Mo

verrouillé, 20,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

Annexe 1.pdf

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35 p. · 4,0 Mo

verrouillé, 20,00 €

Incidences

Note ou rapport d'incidences

Rapport et évaluation d'incidence.pdf

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133 p. · 16,4 Mo

verrouillé, 20,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée04/12/2023
  2. Demande reçue04/12/2023
  3. Accusé de réception incomplet, 45 joursaprès l'étape précédente18/01/2024
  4. Informations complémentaires, 117 joursaprès l'étape précédente14/05/2024
  5. Accusé de réception complet, 24 joursaprès l'étape précédente07/06/2024
  6. Enquête publique (30 jours)

    Début
    19/06/2024
    Fin
    18/07/2024
  7. Avis SIAMU, 14 joursaprès l'étape précédente21/06/2024
  8. Commission de concertation, 39 joursaprès l'étape précédente30/07/2024
  9. Suspension : Projet modifié (181 jours)

    Début
    16/09/2024
    Fin
    16/03/2025
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 30/07/2024 — avis non disponible

04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Superficies

Superficies

Registre régional

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement1 378 m²1 378 m²0 m²1 378 m²
Bureau172 m²172 m²0 m²172 m²
Équipements0 m²998 m²+998 m²0 m²
Stockage0 m²96 m²+96 m²0 m²
Total1 550 m²2 644 m²+1 094 m²1 550 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Développer un projet socio-culturel sur le site de la Villa Bernheim avec une connexion à la Villa Empain et construire un pavillon dans le jardin (espace d'exposition et auditoire).

Instances d'avis

  • AccessAndGo

  • BE

    Motif : AVIS/CC ; Division Espaces Verts

  • Bruxelles Mobilité

    Motif : Avis

  • Collège communal

  • Commission de concertation

  • Consultant Titre IV du RRU

    Motif : - 1° bâtiment pour activités récréatives et socio-culturelles

  • CRMS

    Motif : - COBAT art. 237 : zone de protection d'un bien classé ; - COBAT : art 177 §2 : bien inscrit sur la liste de sauvegarde, en cours d'inscription, classé ou en cours de classement

  • SIAMU

  • SPF Intérieur – Commission de Sécurité ASTRID

  • VIVAQUA

    Motif : - Direction générale VIVAQUA

Formulaire de demande

12 pièces déclarées ; non retrouvée parmi les documents publiés pendant l'enquête : Proposition PEB.

Informations du dossier

Référence communale
F585/2024
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Oui
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRURèglement d'urbanisme zonéArrêté de classement

Particularités

Étude ou rapport d'incidencesBien classé ou en cours de classement

Actes et travaux

Changement de destination ou d'utilisationAbattage ou atteinte à des arbres à haute tigeBien classé ou inscrit

Sources

Textes rédigés par l'IA