Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Rénover et restaurer une maison de commerce inscrite sur la liste de sauvegarde, restaurer des éléments de décoration remarquable, ainsi que transformer et construire 12 unités d'habitation avec atelier de profession libérale, 2 aires de stationnement qui totalisent 28 places de stationnement de vélo et vélo cargo
Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.
02 / DocumentsGroupés par contenu
Documents de l'enquête publique
2 documents · 20 pages · version 1 du dossier · archivés le 08/09/2023
Dossier complet
au plus 150 € par dossier
ou à l'unité dès 10 €
Y compris les documents archivés plus tard.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
→ Projet modifié après enquête
- Demande reçue12/07/2022
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 07/09/2023
- Fin
- 21/09/2023
- Projet modifié - AR complet07/03/2024
- Avis SIAMU15/05/2024
- Décision notifiée24/06/2024
Travaux
- Début
- 29/10/2024
- Fin
- —
- Validité du permis24/06/2027
03 / Formulaire
Formulaire de demande
Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence | Autorisé |
|---|---|---|---|---|
| Logement | 0,0 m² | 2 002,0 m² | +2 002,0 m² | 1 950,0 m² |
| Bureau | 0,0 m² | 90,0 m² | +90,0 m² | 142,5 m² |
| Commerce de gros | 2 146,0 m² | 0,0 m² | −2 146,0 m² | — |
| Total | 2 146,0 m² | 2 092,0 m² | −54,0 m² | 2 092,5 m² |
04 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
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Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
05 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
SIAMU
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- V754/2023
- Numéro
- 1935701
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Guichet - Papier
- Version
- 2
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- Oui : 65 000 €
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional