Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Organiser l'événement Festival of Light du 28/10 au 07/11/2021.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande envoyée04/06/2021
- Demande reçue04/06/2021
- Accusé de réception complet15/07/2021
- Décision notifiée23/09/2021
- Validité du permis23/09/2024
02 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
03 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Aucune instance consultée
03 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- INFO_D987/2021
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Guichet - Papier
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional