Urbanex
01 / Résumé

Placer une enseigne annonçant la journée porte ouverte de l'institution.

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue03/08/2016
  2. Accusé de réception complet, 89 jours après l'étape précédente31/10/2016
  3. Décision notifiée31/10/2016
  4. Validité du permis, 729 jours après l'étape précédente30/10/2018
02 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

03 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

Aucune instance consultée

Informations du dossier

Référence communale
INFO_R1296/2016
Numéro
1463452
Référence mixte
—
Type de dépôt
Autre - Autre
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
Non
Dossier mixte
Non

Sources