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01 / Résumé

Immeuble mixte de 36 logements remplaçant une salle de sport

Démolition d'une salle de sport existante et construction d'un immeuble mixte comprenant 36 logements, 3 commerces de 409 m² et un niveau de parking de 15 places. Le bâtiment A compte R+7 et le bâtiment B R+4, avec des retraits aux niveaux supérieurs. Les logements totalisent 3424 m² hors sol, et le projet prévoit en outre un jardin, une cour collective et une placette publique à l'angle. Les façades sont en enduit et briquettes émaillées de teinte ocre-rouge, et les toitures présentent une végétalisation extensive.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

11 documents · 167 pages · archivés le 08/09/2023

8 plans · 1 note explicative · 1 photo · 1 rapport d'incidences8 plans · 1 note explicative · 1 photo · 1 rapport d'incidences

Dossier complet

somme 165 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

RTN_PU_02_Note explicative_Verklarende nota.pdf

, texte sélectionnable,

11 p. · 808,5 Ko

verrouillé, 20,00 €

RTN_PU_04a - Plan de localisation_Ligginsplan.pdf

, document scanné,

1 p. · 1,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

RTN_PU_04b - Plan d'implantation_Implantinsplan.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 66,0 Mo

verrouillé, 14,00 €

RTN_PU_04c - Plans de réalisations_Uitvoeringsplannnen.pdf

, texte sélectionnable,

11 p. · 13,0 Mo

verrouillé, 20,00 €

RTN_PU_04d - Coupes_Sneden.pdf

, texte sélectionnable,

3 p. · 17,0 Mo

verrouillé, 12,00 €

RTN_PU_04e - Elevations_Gevels.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 29,4 Mo

verrouillé, 13,00 €

RTN_PU_04f - Plans de détails_Detailplannen.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 223,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

RTN_PU_04g - Plans de synthèse_Syntheseplannen.pdf

, texte sélectionnable,

24 p. · 62,2 Mo

verrouillé, 20,00 €

RTN_PU_11_Axonometrie - projet_ontwerp.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 14,3 Mo

verrouillé, 11,00 €

Photos

RTN_PU_03_Photos significatives_Relevante foto's.pdf

, texte sélectionnable,

6 p. · 5,5 Mo

verrouillé, 15,00 €

Incidences

Note ou rapport d'incidences

RTN_PU_09_Rapport d'incidences_Effectenverslag_IND B.pdf

, texte sélectionnable,

99 p. · 69,8 Mo

verrouillé, 20,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée16/06/2023
  2. Demande reçue16/06/2023
  3. Accusé de réception incomplet, 14 joursaprès l'étape précédente30/06/2023
  4. Informations complémentaires, 11 joursaprès l'étape précédente11/07/2023
  5. Accusé de réception complet, 37 joursaprès l'étape précédente17/08/2023
  6. Avis SIAMU, 18 joursaprès l'étape précédente04/09/2023
  7. Enquête publique (30 jours)

    Début
    06/09/2023
    Fin
    05/10/2023
  8. Commission de concertation, 50 joursaprès l'étape précédente24/10/2023
  9. Suspension : Projet modifié (72 jours)

    Début
    20/11/2023
    Fin
    31/01/2024
  10. Projet modifié - AR complet, 99 joursaprès l'étape précédente31/01/2024
  11. Décision notifiée, 58 joursaprès l'étape précédente29/03/2024
  12. Travaux

    Début
    10/06/2025
    Fin
    —
  13. Validité du permis29/03/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 24/10/2023 — avis non disponible

04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement0 m²4 254 m²+4 254 m²4 254 m²
Commerce0 m²409 m²+409 m²409 m²
Équipements1 020 m²0 m²−1 020 m²0 m²
Total1 020 m²4 663 m²+3 643 m²4 663 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(1)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Démolir une salle de sport pour construire un ensemble de 2 immeubles mixtes composés de 36 logements, 3 locaux commerciaux et d'un sous-sol commun intégrant un parking et un local vélo.

Instances d'avis

  • AccessAndGo

  • BE

    Motif : AVIS/CC

  • Collège communal

  • Commission de concertation

  • Consultant Titre IV du RRU

    Motif : - 14° parties communes des immeubles de logements multiples équipés d'ascenseur jusque et y compris la porte d'entrée des logements ; - 5° immeuble à usage de bureaux, commerce, hôtel, appart-hôtel, restaurant, café, dont les locaux accessibles au public ont une superficie nette de 150 m² et + en cas de transformation ; de 100 m² et + en cas de construction neuve

  • SIAMU

Informations du dossier

Référence communale
R777/2023
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Oui
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
Non
Dossier mixte
Non

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA