Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Construire un nouveau projet mixte immobilier et paysager comprenant : - une école secondaire d'une capacité d'accueil de 700 élèves ; - une crèche pouvant accueillir 56 enfants ; - 112 logements variant de studios à des appartements de 1 à 4 chambres ; - un parking couvert d'une capacité de 47 emplacements automobiles et de 606 emplacements vélos ; - un rez-de-chaussée commercial (commerces à définir) ; - l'aménagement des parties non bâties du site sur le plan paysager avec la création d'une voie d'accès.
Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.
02 / DocumentsGroupés par contenu
Documents de l'enquête publique
66 documents · 214 pages · version 1 du dossier · archivés le 28/09/2023
Dossier complet
somme 700 €, plafonnée à 150 €
ou à l'unité dès 10 €
Y compris les documents archivés plus tard.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
→ Projet modifié après enquête
- Demande reçue25/05/2023
Enquête publique (30 jours)
- Début
- 27/09/2023
- Fin
- 26/10/2023
- Projet modifié - AR complet19/12/2024
- Avis SIAMU21/01/2025
- Décision notifiée04/03/2025
Travaux
- Début
- 09/11/2026
- Fin
- —
- Validité du permis04/03/2028
03 / Formulaire
Formulaire de demande
Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence | Autorisé |
|---|---|---|---|---|
| Logement | 0 m² | 13 718 m² | +13 718 m² | 13 718 m² |
| Commerce | 0 m² | 824 m² | +824 m² | 824 m² |
| Équipements | 9 083 m² | 23 182 m² | +14 099 m² | 23 182 m² |
| Autres | 0 m² | 2 188 m² | +2 188 m² | 2 188 m² |
| Total | 9 083 m² | 39 912 m² | +30 829 m² | 39 912 m² |
04 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
05 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
SIAMU
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- C823/2023
- Numéro
- 1967790
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Application - MyPermit (urbanisme)
- Version
- 3
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional