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01 / Résumé

Transformation complète d'une maison unifamiliale avec deux étages et annexe arrière

Le projet consiste en la transformation complète d'une maison unifamiliale : construction de deux nouveaux étages à la place de l'étage en mansarde existant sur la partie avant, et d'une annexe en façade arrière au rez-de-chaussée, moins profonde que l'annexe existante. La hauteur totale atteindra environ 9,00 m, avec des toitures plates en EPDM, le remplacement de tous les châssis et de nouvelles façades en crépi gris clair. Trois massifs de cheminées seront démolis et la citerne d'eau de pluie conservée.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

11 documents · 44 pages · archivés le 26/03/2024

1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 plan · 1 photo · 1 PEB · 1 statistique INS · 1 titre de propriété · 4 non classés1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 plan · 1 photo · 1 PEB · 1 statistique INS · 1 titre de propriété · 4 non classés

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

975. note explicative 20-09-2022.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 139,3 Ko

verrouillé, 11,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

975. Formulaire FR annexe 1 PU.pdf

, texte sélectionnable,

12 p. · 516,4 Ko

verrouillé, 20,00 €

Plan

synthèse.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 5,7 Mo

verrouillé, 14,00 €

Photos

photos.pdf

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1 p. · 28,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

PEB.pdf

, document scanné,

8 p. · 1,4 Mo

verrouillé, 17,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

975. formulaire statistique.pdf

, texte sélectionnable,

8 p. · 266,0 Ko

verrouillé, 17,00 €

Titre de propriété

titre de propriété.pdf

, document scanné,

4 p. · 1,1 Mo

verrouillé, 13,00 €

OZTEN - PE 22-11-2023 - 1-4.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 2,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

OZTEN - PE 22-11-2023 - 2-4.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

OZTEN - PE 22-11-2023 - 3-4.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

OZTEN - PE 22-11-2023 - 4-4.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée02/02/2024
  2. Demande reçue02/02/2024
  3. Accusé de réception complet, 40 joursaprès l'étape précédente13/03/2024
  4. Enquête publique (15 jours)

    Début
    25/03/2024
    Fin
    08/04/2024
  5. Commission de concertation, 43 joursaprès l'étape précédente25/04/2024
  6. Suspension : Projet modifié (65 jours)

    Début
    08/05/2024
    Fin
    12/07/2024
  7. Projet modifié - AR complet, 83 joursaprès l'étape précédente17/07/2024
  8. Décision notifiée, 23 joursaprès l'étape précédente09/08/2024
  9. Validité du permis09/08/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 25/04/2024

Avis de la commission · Page web de la commune

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04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement103,7 m²158,9 m²+55,2 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Transformation d'une maison unifamiliale

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Logements
existant 1, projeté 1
Terrain
230,3 m²

7 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
AB 8778 848
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRURèglement communal

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Textes rédigés par l'IA