Urbanex
01 / Résumé

Transformation (abri vélos)

02 / Documents

Documents de l'enquête publique

Enquête publiqueDocuments non disponibles

Les documents de cette enquête ne sont pas disponibles.

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée24/09/2020
  2. Demande reçue24/09/2020
  3. Accusé de réception incomplet, 46 joursaprès l'étape précédente09/11/2020
  4. Informations complémentaires, 29 joursaprès l'étape précédente08/12/2020
  5. Accusé de réception complet, 45 joursaprès l'étape précédente22/01/2021

  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    25/02/2021
    Fin
    11/03/2021
  7. Commission de concertation, 62 joursaprès l'étape précédente25/03/2021

  8. Suspension : Projet modifié (72 jours)

    Début
    29/03/2021
    Fin
    09/06/2021

  9. Travaux

    Début
    15/05/2021
    Fin
    —
  10. Projet modifié - AR complet, 76 joursaprès l'étape précédente09/06/2021
  11. Décision notifiée, 28 joursaprès l'étape précédente07/07/2021
  12. Validité du permis, 1 096 joursaprès l'étape précédente07/07/2024
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 25/03/2021 — avis non disponible

04 / Superficies

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Équipements16 698 m²16 698 m²0 m²16 698 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

Informations du dossier

Référence communale
AB 8275 357
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources