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01 / Résumé

Placement d'un dispositif publicitaire non-⁠éclairé

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

7 documents · 19 pages · version 1 du dossier · archivés le 22/09/2023

3 plans · 1 note explicative · 1 photo · 1 titre de propriété · 1 non classé3 plans · 1 note explicative · 1 photo · 1 titre de propriété · 1 non classé

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Note explicative

Avenue Charles Quint 548 note explicative.docx

, document scanné,

Autre · 31,5 Ko

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Plan d'implantation.jpg

, document scanné,

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Plan de realisation.jpg

, document scanné,

Image · 1 p. · 397,5 Ko

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Plan de situation.jpg

, document scanné,

Image · 1 p. · 420,1 Ko

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Photos

Photos et photomontage.jpg

, document scanné,

Image · 1 p. · 392,4 Ko

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Titre de propriété

2023 04 18 IN SPF Finances - titre de propriété.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 3 p. · 444,5 Ko

verrouillé, 12,00 €

Non classé

Demande permis.pdf

, document scanné,

PDF · 12 p. · 1,5 Mo

verrouillé, 20,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande reçue30/03/2023

  2. Enquête publique (15 jours)

    Début
    21/09/2023
    Fin
    05/10/2023

  3. Enquête publique (15 jours)

    Début
    19/01/2024
    Fin
    02/02/2024
  4. Projet modifié - AR complet, 314 joursaprès l'étape précédente07/02/2024
  5. Commission de concertation, 8 joursaprès l'étape précédente15/02/2024
  6. Décision notifiée, 53 joursaprès l'étape précédente08/04/2024
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 15/02/2024

Avis de la commission · Page web de la commune

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04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

Aucune superficie renseignée

05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Bruxelles Mobilité

    Motif : Avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Informations du dossier

Référence communale
AB 8674 745
Numéro
1927522
Référence mixte
—
Type de dépôt
Courrier - Papier
Version
2
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Oui
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources

Documents de l'enquête publique