Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Construire une lucarne en toiture, changer des châssis, agrandir la terrasse ainsi que modifier le pignon d'une maison unifamiliale (V2)
Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.
02 / DocumentsUn onglet par version, groupés par contenu
Documents de l'enquête publique
20 documents · 64 pages · 2 versions du dossier
Dossier complet
somme 244 €, plafonnée à 150 €les 2 versions du dossier comprises
ou à l'unité dès 10 €
Y compris les documents archivés plus tard.
Enquête publique du 17/09/2026 au 01/10/2026
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
→ Projet modifié après enquête
- Demande reçue19/01/2026
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 04/05/2026
- Fin
- 18/05/2026
- Projet modifié - AR complet11/09/2026
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 17/09/2026
- Fin
- 01/10/2026
- Commission de concertation08/10/2026
03 / Avis
Avis de la commission de concertation
Séance du 08/10/2026
Avis de la commission · PDF, 3 pages
04 / Formulaire
Formulaire de demande
Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence |
|---|---|---|---|
| Logement | 246,3 m² | 246,3 m² | 0,0 m² |
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
06 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Commission de concertation
Fonctionnaire délégué
06 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- 19327
- Numéro
- 2044729
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Application - MyPermit (urbanisme)
- Version
- 2
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- —
- Étude d'incidences
- —
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional
Documents de l'enquête publique