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01 / Résumé

Isoler la façade avant d'une maison unifamiliale mitoyenne (JUMELE AVEC LE DOSSIER 18067)

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

11 documents · 39 pages · archivés le 06/10/2023

5 plans · 2 PEB · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 titre de propriété · 1 non classé5 plans · 2 PEB · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 titre de propriété · 1 non classé

Dossier complet

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Y compris les documents archivés plus tard.

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

Annexe 1_Walckiers 72.pdf

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12 p. · 502,7 Ko

verrouillé, 20,00 €

04.1 Situation urbanistique.pdf

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1 p. · 16,2 Mo

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04.2 Situation de droit.pdf

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1 p. · 381,4 Ko

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04.3 Situation projetée.pdf

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1 p. · 389,5 Ko

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04.5 Références couleurs façade.pdf

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1 p. · 790,7 Ko

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04.6 Complément dessin de façade.pdf

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1 p. · 1,5 Mo

verrouillé, 10,00 €

23-05-31 Proposition PEB.pdf

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4 p. · 156,3 Ko

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23-05-31 Rapport PEB.pdf

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10 p. · 171,8 Ko

verrouillé, 19,00 €

Photos

04.4 Reportage Photo.pdf

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1 p. · 1,6 Mo

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Titre de propriété

Titre de propriété juin 23 pdf.pdf

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5 p. · 1,0 Mo

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Non classé

Note .pdf

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2 p. · 86,1 Ko

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée15/06/2023
  2. Demande reçue15/06/2023
  3. Accusé de réception incomplet, 29 joursaprès l'étape précédente14/07/2023
  4. Accusé de réception complet, 62 joursaprès l'étape précédente14/09/2023

  5. Enquête publique (15 jours)

    Début
    05/10/2023
    Fin
    19/10/2023
  6. Commission de concertation, 70 joursaprès l'étape précédente23/11/2023

  7. Suspension : Projet modifié (138 jours)

    Début
    29/11/2023
    Fin
    15/04/2024

  8. Suspension : Projet modifié (136 jours)

    Début
    01/12/2023
    Fin
    15/04/2024
  9. Décision notifiée, 174 joursaprès l'étape précédente15/05/2024
  10. Validité du permis16/05/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 23/11/2023 — avis non disponible

04 / Dérogations

Dérogations

RRU

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement229,6 m²—229,6 m²

Plancher hors solexistant 229,3 m², projeté non renseigné

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

07 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Logements
existant 1, projeté 1
Terrain
360 m²

7 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
18570
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Documents de l'enquête publique