Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Abattre 1 arbre
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande envoyée10/11/2021
- Demande reçue10/11/2021
- Accusé de réception incomplet15/12/2021
- Informations complémentaires03/02/2022
- Accusé de réception complet08/03/2022
- Décision notifiée04/04/2022
Travaux
- Début
- 29/10/2022
- Fin
- 29/10/2022
- Validité du permis04/04/2025
02 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
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Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
03 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Aucune instance consultée
03 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- 21/ARB/25
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Guichet - Papier
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- —
- Étude d'incidences
- —
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional