Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Déplacer le local vélos vers l´entresol et modifier l´entrée du duplex au rez-de-chaussée
02 / Documents
Documents de l'enquête publique
Enquête publique
Les documents de cette enquête ne sont pas disponibles.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
→ Projet modifié après enquête
- Demande reçue01/08/2025
- Avis SIAMU18/08/2025
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 28/08/2025
- Fin
- 11/09/2025
- Commission de concertation18/09/2025
Suspension : Projet modifié (18 jours)
- Début
- 29/09/2025
- Fin
- 17/10/2025
- Projet modifié - AR complet17/10/2025
- Décision notifiée20/10/2025
- Validité du permis20/10/2028
03 / Avis
Avis de la commission de concertation
Commission de concertation du 18/09/2025 — avis non disponible
04 / Superficies
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence | Autorisé |
|---|---|---|---|---|
| Logement | 318,4 m² | 318,4 m² | 0,0 m² | 318,4 m² |
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
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Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
06 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Commission de concertation
SIAMU
06 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- PUS 53240
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Application - MyPermit (urbanisme)
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- —
- Étude d'incidences
- —
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional