Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Abattre 9 arbres à haute tige (peupliers) et découpe de branches d'un bouleau
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande reçue03/04/2025
- Demande envoyée03/04/2025
- Accusé de réception incomplet28/04/2025
- Accusé de réception complet01/07/2025
- Informations complémentaires01/07/2025
- Décision notifiée05/09/2025
02 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
03 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
AED
Motif : Dir. Des Voiries (Mr Ghislain) : voiries régionales
03 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- 2025/2/
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Guichet - Papier
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- —
- Étude d'incidences
- —
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional