Trois immeubles de logements sur les lots P, Q et R
La demande porte sur la construction de trois immeubles exclusivement destinés au logement, totalisant 120 appartements sur trois lots de 6.453 m² de terrain, pour une superficie de plancher de 12.345 m². Les immeubles sont de gabarit R+4 et R+3 et disposent de sous-sols ; les lots P et R sont dans le périmètre du permis de lotir « Quartier Erasmus », le lot Q en est exclu. L'ensemble des 104 places de voiture et 7 places de moto est situé sous le lot P. Le projet compte 10 studios, 30 appartements d'une chambre, 56 de deux chambres et 24 de trois chambres.
Documents de l'enquête publique
Dossier complet
somme 1 419 €, plafonnée à 150 €
ou à l'unité dès 10 €
Y compris les documents archivés plus tard.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
→ Projet modifié après enquête
- Demande reçue02/08/2023
Enquête publique (30 jours)
- Début
- 09/03/2024
- Fin
- 07/04/2024
- Projet modifié - AR complet03/12/2025
- Avis SIAMU18/12/2025
- Décision notifiée22/12/2025
- Validité du permis22/12/2028
Dérogations
Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire
Superficies
Registre régional
| Affectation | Existant | Projeté | Différence | Autorisé |
|---|---|---|---|---|
| Logement | 0 m² | 18 199 m² | +18 199 m² | 12 367 m² |
Formulaire de demande
Plancher hors solexistant 0 m², projeté 7 884 m²
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
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Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Procédure et données officielles
- Objet de la demande
- Construire un ensemble de 3 immeubles de logements sut les lots P et R du permis de lotir "Quartier Erasmus" et sur le lot P, Q et R du PPAS "Chaudron"
Instances d'avis
SIAMU
Autour du dossier
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Formulaire de demande
- Logements
- existant 0, projeté 73
- Places de stationnement
- existant 0, projeté 104
- Places vélos
- existant 0, projeté 148
- Terrain
- 899 m²
13 pièces déclarées.
Informations du dossier
- Référence communale
- PU 53142
- Numéro
- 2011468
- Référence mixte
- IPE/1B/2023/1909695
- Type de dépôt
- Application - MyPermit (urbanisme)
- Version
- 3
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- Oui : 63 650 €
- Dossier mixte
- Oui
Réglementations et travaux
Réglementations applicables
Particularités
Actes et travaux—
Sources
Registre régional
Documents de l'enquête publique
Textes rédigés par l'IA
- Titre du dossier · d'après la note explicative
- Résumé · d'après la note explicative