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01 / Résumé

Aménagement des abords et du jardin intérieur d'îlot du lot F2

Aménagement des abords d'un bâtiment de logements situé en intérieur d'îlot, sur le lot F2 : zone de recul en pourtour, accès, jardins et terrasses privatives, et jardin en copropriété. Les entrées, situées sur trois côtés, nécessitent des passerelles sur le chenal et la transformation d'une place de stationnement en accès en pente pour le parking enterré. Le jardin intérieur comprend des arbres hautes tiges, une prairie de fauche tardive, une dépression herbeuse pour récolter les eaux de pluie, et des terrasses en front de rue bordées de murets en gabion et de garde-corps.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

43 documents · 320 pages · version 1 du dossier · archivés le 19/04/2024

26 plans · 3 photos · 2 notes explicatives · 1 annexe 1 · 1 rapport d'incidences · 1 avis BMA · 1 PEB · 1 fiche SIAMU · 1 titre de propriété · 6 non classés26 plans · 3 photos · 2 notes explicatives · 1 annexe 1 · 1 rapport d'incidences · 1 avis BMA · 1 PEB · 1 fiche SIAMU · 1 titre de propriété · 6 non classés

Dossier complet

somme 522 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

03 231_ERA-F2 PU Note Explicative.pdf

, texte sélectionnable,

15 p. · 10,5 Mo

verrouillé, 20,00 €

10_01 ERASMUS_01.01-Note explicative PAYSAGE.pdf

, texte sélectionnable,

15 p. · 12,7 Mo

verrouillé, 20,00 €

00 231_ERA-F2 PU Liste des documents 20230505.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 138,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

04A 231_ERA-F2 PU P001 Plan d'implantation 20230504.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 20,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

04A 231_ERA-F2 PU P098 SS-2 20230513.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 8,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

04A 231_ERA-F2 PU P099 SS-1 20230513.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 9,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

04A 231_ERA-F2 PU P100 RDC 20230513.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 12,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

04A 231_ERA-F2 PU P101 E+1 20230505.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 6,5 Mo

verrouillé, 10,00 €

04A 231_ERA-F2 PU P102 E+2 20230505.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 6,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

04A 231_ERA-F2 PU P103 E+3 20230505.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 6,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

04A 231_ERA-F2 PU P104 E+4 20230505.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 6,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

04A 231_ERA-F2 PU P105 E+5 20230505.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 6,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

14_01 231_ERA- F2 PU Photos significatives.pdf

, document scanné,

1 p. · 3,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

14_02 231_ERA- F2 PU Photos significatives.pdf

, document scanné,

1 p. · 3,0 Mo

verrouillé, 10,00 €

14_03 231_ERA- F2 PU Photos significatives.pdf

, document scanné,

1 p. · 3,0 Mo

verrouillé, 10,00 €

02 231_ERA-F2 PU Statistique des permis de batir Model 1 signé copy.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 373,2 Ko

verrouillé, 16,00 €

07_01 8463-GARDEN F2-52-57-00-B.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 4,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

07_02 8463-GARDEN F2-52-S1-B-8463-GARDEN F2-52-S1-A.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 409,2 Ko

verrouillé, 10,00 €

10_03 ERASMUS_02.02-Carnet des profils.pdf

, texte sélectionnable,

13 p. · 2,2 Mo

verrouillé, 20,00 €

11_01 231-ERA-F2 PU SIAMU- Demande d'avis signé.pdf

, document scanné,

6 p. · 179,9 Ko

verrouillé, 15,00 €

13 231_ERA-F2 Suite de la réunion projet du 20220706.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 225,4 Ko

verrouillé, 16,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

01 231_ERA-F2 PU ANNEXE 1 DEF signé.pdf

, texte sélectionnable,

14 p. · 10,0 Mo

verrouillé, 20,00 €

Incidences

Note ou rapport d'incidences

PE Annexe 11_Rapport d'incidences_ERASMUS copy.pdf

, texte sélectionnable,

172 p. · 13,5 Mo

verrouillé, 20,00 €

Avis BMA

Avis du Maître-⁠architecte (BMA)

13bis 2325_BMA_Avis_1070_Allée des Iris-Avenue des Lilas_Erasmus Gardens Lot F2.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 116,6 Ko

verrouillé, 11,00 €

PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

08 20230427_8463_ERAGAR_F2_PropPEB signé.pdf

, document scanné,

17 p. · 645,8 Ko

verrouillé, 20,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

11_02 231-ERA-F2 PU SIAMU- Fiche descriptive signé.pdf

, document scanné,

5 p. · 262,0 Ko

verrouillé, 14,00 €

Titre de propriété

06 231_ERA- F2 PU Attestation de propriété lot F2 copy.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 41,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande reçue05/06/2023
  2. Accusé de réception complet, 73 joursaprès l'étape précédente17/08/2023

  3. Enquête publique (30 jours)

    Début
    18/04/2024
    Fin
    17/05/2024
  4. Projet modifié - AR complet, 719 joursaprès l'étape précédente05/08/2025
  5. Avis SIAMU, 71 joursaprès l'étape précédente15/10/2025
  6. Décision notifiée, 5 joursaprès l'étape précédente20/10/2025
  7. Validité du permis20/10/2028
03 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier ; l'annexe 1 est parmi les documents.

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement0,0 m²13 102,0 m²+13 102,0 m²13 018,0 m²
04 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

05 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Het bouwen van een complex met 129 appartementen, een ondergrondse parkeergarage met 117 het aanleggen van de omgeving in het kader van een verkavelingsvergunning (lot F2).

Instances d'avis

  • SIAMU

Informations du dossier

Référence communale
PU 53014
Numéro
1996862
Référence mixte
IPE/1B/2023/1906399
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
3
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Oui
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
Non
Dossier mixte
Oui

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA