Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Abattre 2 arbres à haute tige
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande reçue03/11/2020
- Accusé de réception incomplet17/11/2020
- Accusé de réception complet05/01/2021
- Décision notifiée01/02/2021
- Validité du permis01/02/2024
02 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
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Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
03 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Aucune instance consultée
03 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- 2020/20/
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Courrier - Papier
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- —
- Étude d'incidences
- —
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional